Mentions légales Information sur le site Bienvenue sur le site web www.telepherique-du-saleve.fr. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente notice légale et vous vous engagez à la respecter. Cette notice légale a notamment pour objet de vous informer de l’existence de droits de propriété intellectuelle devant être respectés. Le contenu de la présente notice peut être amené à changer, par conséquent nous vous invitons par conséquent à la consulter régulièrement. Réalisation et développement Directeur de la publication : Monsieur Patrick ROXO, en sa qualité de directeur de la Société du Téléphérique du SalèveHébergement & réalisation : Koredge, rue du Bois de la Courbe Châtillon-le-Duc, 25048 BesançonAgence de création : Act-IV, 12 rue de la Part Dieu, 69003 Lyon I. Objet du site société du Téléphérique du Salève Le Site fournit des informations sur la Société du Téléphérique du Salève (ci-après « La SOCIETE »). Le présent site est la propriété de la Société du Téléphérique du Salève, Société par actions simplifiée, au capital de 120.000 €, dont le siège social est situé Gare inférieure du Téléphérique – Pas-de-l’échelle – 74100 Etrembières, immatriculée au registre du Commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains, sous le numéro 792 954 992. N° gestion 2013 B 284 Numéro de TVA CEE : FR31 792 954 992Toute communication pourra être adressée à l’adresse suivante : Route du Téléphérique, 74100 Etrembières II. Les droits protégésPropriété intellectuelle Les éléments constituant le présent Site, développés par la SOCIETE ou pour son compte (ci-après « le Contenu »), sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.Le Contenu comprend, notamment, l’architecture, la charte graphique (incluant les couleurs, les polices de caractère et l’organisation graphique des écrans), ainsi que l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images, marques et logos, données, bases de données et tous éléments sonores (tels que voix, musiques ou bruitages) et visuels fixes ou animés (tels que animations graphiques ou séquences audiovisuelles), les développements logiciels spécifiques, les programmes téléchargeables.Le Contenu est la propriété de la SOCIETE ou de ses prestataires techniques. Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la SOCIETE. En tout état de cause, et sous réserve de ce qui précède, devront être clairement indiqués la source (le présent Site et la SOCIETE), ainsi que, le cas échéant, le nom de l’auteur. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE.Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de la SOCIETE. Photos crédits Toutes les photographies publiées sur ce site internet ont été réalisées par :Frank Mentha, Olivier Miche, JMF-7byaero.com, Gilles Bertrand, Maison du Salève – Elsa Thomasson, © Alena Ozerova – Fotolia.com, © corbisrffancy – Fotolia.com, © Monkey Business – Fotolia.com, Collection G. Lepère – Association La Salévienne, STS-Florian Heuschling, STS-Patrick Roxo. – © Pixabay La SOCIETE exclue toute garantie quelle qu’elle soit quant au Contenu, et notamment toute garantie d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon. En outre, la SOCIETE exclue toute responsabilité quelle qu’elle soit, s’agissant des dommages directs ou indirects, accessoires ou incidents, pertes de données ou de profit, résultant de, ou liés à l’utilisation ou au fonctionnement du présent Site et du contenu. Par ailleurs, le Site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements et mises à jour sont régulièrement effectués sur le présent Site. A cet égard, la SOCIETE se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment. Le présent Site contient des liens vous permettant de quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa desdits sites par la SOCIETE. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la SOCIETE, et cette dernière n’est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnées sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. La mention de liens ou de marques, noms, services, noms de domaine et dénomination d’autres sociétés n’implique aucunement l’existence d’une association quelconque entre la SOCIETE et ces sociétés, produits ou services, marques, noms ou dénominations en cause. III. La protection de la vie privéeCollecte et utilisation de données personnelles L’utilisation de notre site internet nécessite la collecte et le traitement de données à caractère personnel vous concernant. Pour plus d’informations, nous vous invitons à lire notre Politique de Confidentialité consultable sur notre site internet. IV. Médiation En cas de litige lié à une réclamation client, après réponse du service clientèle de la SOCIETE dont vous ne seriez pas satisfait ou en l’absence de réponse du service clientèle dans un délai d’un mois à compter de votre réclamation écrite, vous pouvez saisir par écrit le Médiateur de la RATP, dans un délai d’un an à compter de votre réclamation écrite auprès de la SOCIETE, ou dans le cas particulier des infractions, dans un délai de deux mois à compter de la date de l’infraction, sur le site Internet mediateur.ratp.fr ou à l’adresse suivante : Médiateur de la RATP • LAC LC12 • 54 quai de la Rapée • 75599 Paris Cedex 12. Pour plus d’informations sur les activités du Médiateur de la RATP, vous pouvez également consulter le site Internet mediateur.ratp.fr V. Droit applicable et compétence juridique Le site et son contenu sont régis par le Droit Français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français. © Copyright STS 2019. Tous droits réservés.
